Délibérations du Conseil municipal – 2026

Liste des délibérations 2026

Liste des délibérations

Séance du 3 mars 2026

06-26 – RENOUVELLEMENT BAIL COMMERCIAL – FONDS DE COMMERCE LE FLAMBOYANT (SNC MALLOM) 07-26 – BUDGET COMMUNAL – APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 08-26 – BUDGET ANNEXE LOCAUX COMMERCIAUX – APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 09-26 – BUDGET COMMUNAL – AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L’ANNÉE 2025 10-26 – BUDGET ANNEXE LOCAUX COMMERCIAUX – AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L’ANNÉE 2025 11-26 – TRANSFERT D’EXCEDENT DU BUDGET ANNEXE LOCAUX COMMERCIAUX VERS LE BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE 12-26 – BUDGET COMMUNAL – APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2026 ET RÉFÉRENTIEL M57 – APPLICATION DE LA FONGIBILITÉ DES CRÉDITS 13-26 – BUDGET COMMUNAL – SUBVENTION AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE –ANNÉE 2026 14-26 – BUDGET ANNEXE LOCAUX COMMERCIAUX – APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2026 ET RÉFÉRENTIEL M57 – APPLICATION DE LA FONGIBILITÉ DES CRÉDITS 15-26 – VERSEMENT MENSUEL DE L’ATTRIBUTION DE COMPENSATION D’INVESTISSEMENT À ORLÉANS MÉTROPOLE 16-26 – BUDGET PRINCIPAL – NEUTRALISATION DES AMORTISSEMENTS DES SUBVENTIONS D’EQUIPEMENT VERSÉES 17-26 – TAUX DES IMPOTS DIRECTS LOCAUX 2026

18-26 – MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS 19-26 – CONVENTION D’ATTRIBUTION DE LOGEMENTS SOCIAUX – GESTION EN FLUX 20-26 – CANDIDATURE À L’OBTENTION DU LABEL « MA COMMUNE AIME LIRE ET FAIRE LIRE »

Séance du 30 janvier 2026

01-26 – RÉSIDENCE ADRIENNE BOLLAND – BAIL DE LOCATION DE LA SALLE COMMUNE AVEC FRANCE LOIRE 02-26 – RAPPORT D’ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES POUR 2026 03-26 – RÉGULARISATION D’ALIGNEMENT – M ET MME ADAM 5 RUE DE LA FOLIE (2) 04-26 – APPROBATION DU DISPOSITIF TERRITOIRE ENGAGÉ POUR LA NATURE 05-26 – RAPPORT D’ACTIVITÉ ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE 2024 – ORLÉANS MÉTROPOLE