Délibérations du Conseil municipal – 2026
Liste des délibérations 2026
Séance du 11 mai 2026
42-26 – MODIFICATION DE LA NOMINATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS MUNICIPALES 43-26 – ACTUALISATION DE LA DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE EN MATIÈRE DE CAPACITÉ À ESTER EN JUSTICE 44-26 – ADOPTION DE LA CHARTE DE DÉONTOLOGIE ET DU GUIDE DE DÉPORT DES ÉLU(E)S 45-26 – MODALITÉS D’APPLICATION DU DROIT À LA FORMATION DES ÉLU(E)S 46-26 – DÉPLACEMENTS ET FRAIS ENGAGÉS PAR LES ÉLU(E)S DANS LE CADRE DE LEURS FONCTIONS 47-26 – DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS 48-26 – DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT COMMUNAL AU SEIN DE L’ASSEMBLÉE SPÉCIALE DES COMMUNES DE LA SEMDO 49-26 – DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT COMMUNAL AU SEIN DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DE LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE ORLÉANS ÉNERGIES 50-26 – COMMISSION DE SUIVI DE SITE POUR LES ÉTABLISSEMENTS DÉPOTS DE PÉTROLE D’ORLÉANS (DPO) DE SAINT JEAN DE BRAYE ET DE SEMOY – RENOUVELLEMENT DES MEMBRES 51-26 – DÉSIGNATION DU CORRESPONDANT DE DÉFENSE ET DE SÉCURITE CIVILE 52-26 – RENOUVELLEMENT DE LA CRÉATION DU COMITÉ HANDICAP ET ACCESSIBILITÉ DE LA COMMUNE DE SEMOY 53-26 – ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS – ANNÉE 2026 54-26 – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE – FC SEMOY 55-26 – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE – MAISON DES FEMMES 56-26 – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE – INPLAY 57-26 – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE – AMICALE DES SAPEURS –POMPIERS D’ORLÉANS NORD 58-26 – ADMISSION EN NON-VALEUR
59-26 – TARIFS DES CAMPS POUR LES JEUNES DU TONO 60-26 – PUBLICITÉ EXTÉRIEURE – FIXATION DES TARIFS DE LA TPE POUR 2027 61-26 – AUTORISATION DE GARANTIE D’EMPRUNTS – 17 LOGEMENTS – ZAC DU CHAMP PRIEUR – LES RESIDENCES DE L’ORLEANAIS 62-26 – TARIFS POUR REDEVANCES D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 63-26 – CRÉATION D’UN COMITÉ SOCIAL TERRITORIAL COMMUN ENTRE LA COMMUNE ET SON CCAS 64-26 – COMPOSITION ET ORGANISATION DU COMITÉ SOCIAL TERRITORIAL 65-26 – R¬EGLEMENT INTÉRIEUR DE LA MAISON DES ASSOCIATIONS – MODIFICATION 66-26 – ÉTABLISSEMENT DE LA LISTE ANNUELLE DU JURY D’ASSISES POUR L’ANNÉE 2027
Séance du 3 avril 2026
24-26_délégations_conseil_municipal_au_maire 25-26_fixation_indemnités_fonction_maire_adjoints_conseillers_délégués 26-26_désignation_commissions_municipales_nomination_membres 27-26_fixation_nombre_administrateurs_CCAS 28-26_désignation_membres_conseil_municipal_siegant_CCAS 29-26_désignation_membres_commission_appel_offres 30-26_désignation_membres_agence_urbanisme_TOPOS 31-26_désignation_délégués_communaux_SIRCO 32-26_désignation_représentants_office_municipal_sports 33-26_désignation_représentants_comité_des_fêtes 34-26_désignation_représentants_comité_de_jumelage 35-26_désignation_représentants_association_Amis_de_la_bibliothèque 36-26_désignation_représentants_comité_consultatif_école_municipale_musique_Maurice_Ravel 37-26_désignation_représentants_comité_national_action_sociale 38-26_désignation_représentants_conseil_administration_collège_Condorcet 39-26_désignation_représentants_GIP_Approlys_Centrachats 40-26_modalités_prise_en_charge_classe_découverte_élémentaire 41-26_motion_suspension_mission_appui_CEREMA_projet_aménagement_secteur_Bergère_Rocquemolle
Séance du 21 mars 2026 (installation)
22-26 – DÉTERMINATION DU NOMBRE DES ADJOINTS AU MAIRE
23-26 – ÉLECTION DES ADJOINTS AU MAIRE
Séance du 3 mars 2026
06-26 – RENOUVELLEMENT BAIL COMMERCIAL – FONDS DE COMMERCE LE FLAMBOYANT (SNC MALLOM) 07-26 – BUDGET COMMUNAL – APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 08-26 – BUDGET ANNEXE LOCAUX COMMERCIAUX – APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 09-26 – BUDGET COMMUNAL – AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L’ANNÉE 2025 10-26 – BUDGET ANNEXE LOCAUX COMMERCIAUX – AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L’ANNÉE 2025 11-26 – TRANSFERT D’EXCEDENT DU BUDGET ANNEXE LOCAUX COMMERCIAUX VERS LE BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE 12-26 – BUDGET COMMUNAL – APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2026 ET RÉFÉRENTIEL M57 – APPLICATION DE LA FONGIBILITÉ DES CRÉDITS 13-26 – BUDGET COMMUNAL – SUBVENTION AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE –ANNÉE 2026 14-26 – BUDGET ANNEXE LOCAUX COMMERCIAUX – APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2026 ET RÉFÉRENTIEL M57 – APPLICATION DE LA FONGIBILITÉ DES CRÉDITS 15-26 – VERSEMENT MENSUEL DE L’ATTRIBUTION DE COMPENSATION D’INVESTISSEMENT À ORLÉANS MÉTROPOLE 16-26 – BUDGET PRINCIPAL – NEUTRALISATION DES AMORTISSEMENTS DES SUBVENTIONS D’EQUIPEMENT VERSÉES 17-26 – TAUX DES IMPOTS DIRECTS LOCAUX 2026
18-26 – MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS 19-26 – CONVENTION D’ATTRIBUTION DE LOGEMENTS SOCIAUX – GESTION EN FLUX 20-26 – CANDIDATURE À L’OBTENTION DU LABEL « MA COMMUNE AIME LIRE ET FAIRE LIRE »
Séance du 30 janvier 2026
01-26 – RÉSIDENCE ADRIENNE BOLLAND – BAIL DE LOCATION DE LA SALLE COMMUNE AVEC FRANCE LOIRE 02-26 – RAPPORT D’ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES POUR 2026 03-26 – RÉGULARISATION D’ALIGNEMENT – M ET MME ADAM 5 RUE DE LA FOLIE (2) 04-26 – APPROBATION DU DISPOSITIF TERRITOIRE ENGAGÉ POUR LA NATURE 05-26 – RAPPORT D’ACTIVITÉ ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE 2024 – ORLÉANS MÉTROPOLE